oeuvres scolaires

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        8 Descriptions archivistiques résultats pour oeuvres scolaires

        1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Œuvres scolaires.
        R3 · Dossier · 1952-1985
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
        Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).

        FRAC01188-12W · Fonds · 1975-2004

        La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.

        Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
        Écoles primaires communales.
        1R1 · Dossier · 1835-1981
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
        Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
        Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
        Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
        Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
        Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
        Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
        Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
        Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
        Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
        Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).

        [1] Direction départementale de l’éducation nationale.

        Écoles primaires communales.
        R1 · Dossier · 1834-1989
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
        Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
        Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
        Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
        Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
        Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
        Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
        Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
        Sou des écoles : statuts (1900).
        Caisse des écoles (1941-1943).
        Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).

        Écoles primaires communales.
        1R1 · Dossier · 1843-1982
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
        Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
        Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
        École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
        Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
        Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
        Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
        [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.

        4M1 · Dossier · 1953-1981
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
        Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
        École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
        École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
        École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
        Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
        École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
        Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).