oeuvres scolaires

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        5 Descriptions archivistiques résultats pour oeuvres scolaires

        1R1 · Dossier · 1855-1978
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
        Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
        Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
        Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
        Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
        Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

        Loi Barangé, oeuvres scolaires.
        1R2 · Dossier · 1953-1977
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1953-1965). Œuvres scolaires. – Restauration scolaire, enquête sur la situation des restaurants d’enfants : questionnaire d’enquête (1977) ; transport scolaire : attribution de subventions, plan, correspondance (1957-1966).

        Œuvres scolaires.
        R3 · Dossier · 1952-1985
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
        Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).

        Œuvres scolaires et périscolaires.
        1R2 · Dossier · 1953-1976
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1957).
        Cantine scolaire, surveillance des enfants sur le temps méridien : notifications de désignation de personnes agrémentées (1972-1973, 1975) ; visite de sécurité : rapport (1976) ; installation d’un stockage de gaz combustible : demande d’autorisation (1972) ; association « Restaurant scolaire de Grièges » : statuts (1974).

        Œuvres scolaires et périscolaires.
        1R2 · Dossier · 1855-1980
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
        Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
        Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
        Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
        Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
        Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
        Ramassage scolaire (1963-1979).
        Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).