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        8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
        FF1 · Dossier · 1705, 1716, 1771, 1787-1789
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
        Patrimoine culturel et archéologique.
        R3 · Dossier · 1882-1930
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
        Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
        Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).
        Patrimoine culturel.
        2R1 · Dossier · 1910-1953
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
        Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
        Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).
        Monuments historiques.
        2R2 · Dossier · 1920-1937
        Fait partie de Fonds communal de Lent

        Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
        Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
        1P1 · Dossier · an IV (1796)-1916
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
        Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
        Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
        Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
        Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).