nappe d'eau

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Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Note(s) d'affichage

    Termes hiérarchiques

    nappe d'eau

    Terme générique eau

    nappe d'eau

      Termes équivalents

      nappe d'eau

      • Employé pour étang

      • Employé pour lac

      • Employé pour plan d'eau

      Termes associés

      nappe d'eau

      3 Descriptions archivistiques résultats pour nappe d'eau

      3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Droits de prise d’eau.
      3N1 · Dossier · 1835-1861
      Fait partie de Fonds communal de Sulignat

      Donation des époux De la Bévière : actes notariés, arrêté préfectoral, plan (1835, 1852). Étangs. – Desséchement de l’étang de Preyle : arrêté préfectoral d’enquête publique, notification (1860-1861).

      1N2 · Dossier · 1848-1980
      Fait partie de Fonds communal de Sulignat

      Délimitation de terrains avec les sieurs Antoine Thevenain à l’étang communal de la Lys : procès-verbaux de limite, croquis (1848, 1852).
      Délimitation de terrains avec les sieurs Paccoud et Bernard sur le chemin vicinal n°6 au lieudit Au bois Simonin : procès-verbal de limite (1853).
      Bornage de la propriété de Benoit Paccoud sur le chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt : procès-verbal (1868).
      Bornage amiable du vieux chemin rural dit des Rossignolières à Dagallier avec F. D. : procès-verbal, plan (1963).
      Délimitation avec les propriétés de J. P. et de R. N. : constat de délimitation (1980).