Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1826-1965 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Moulin de La Galope situé sur la Sana-la-Vive : arrêtés préfectoraux, enquêtes publiques, registres d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, correspondance (1826-1946).
Moulin du Fuseret : arrêté préfectoral, correspondance (1850).
Moulin de Boz situé au lieudit du Tillet dit aussi moulin du Tillet situé sur la Sana-la-Morte, réparations : procès-verbal constatant l’état du moulin, arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852) ; règlementation du barrage : procès-verbal de récolement, règlement d’eau, correspondance (1896) ; inondation de la prairie de Tillet provoquée par le barrage du moulin : rapport d’étude, pétition, rapport, correspondance (1964-1965).
Moulin des Platières situé sur la Sâne du sieur Riche : procès-verbal de récolement, correspondance (1853-1855).
Moulin de L’Abergement du sieur Tournier : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, correspondance (1854, 1857).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- économie » énergie » énergie renouvelable » énergie hydraulique
- arrêté préfectoral
- règlement
- enquête publique
- registre
- procès-verbal
- réglementation
- administration » protection civile » sinistre » inondation
- agriculture » économie rurale » hydraulique agricole » barrage hydraulique
- rapport
- pétition
- étude
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sâne Morte (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sâne Vive (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Curciat-Dongalon (Ain, France) » Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Moulin de Boz dit aussi Moulin du Tillet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Curciat-Dongalon (Ain, France) » Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Moulin de la Galope
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Curciat-Dongalon (Ain, France) » Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Moulin des Platières
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Curciat-Dongalon (Ain, France) » Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Moulin de L'Abergement