Montceaux (Ain, France)

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour Montceaux (Ain, France)

            Carrières et gravières.
            2O3 · Dossier · 1850-1980
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
            Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).