Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
Zone des éléments
Référentiel
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Termes hiérarchiques
Montceaux (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Montceaux (Ain, France)
Terme spécifique Le Petit Rivolet (Montceaux, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Montceaux (Ain, France) -- Château de La Bâtie
Terme spécifique Montceaux (Ain, France) -- Chemin vicinal n°5
Terme spécifique Montceaux (Ain, France) -- Pont de Charlay