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            Première Guerre mondiale.
            4H2 · File · 1914-1920
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
            Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
            [1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.

            3R1 · File · 1911-1983
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
            Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
            Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
            Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
            Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
            Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].

            1Q6 · File · 1827-1982
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
            Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
            Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
            Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).