Zone des éléments

Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G5 · Dossier · après 1882

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées. Ajouter au presse-papier

1G3 · Dossier · 1806

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G11-14 · Groupe de documents · 1933-1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G7-9 · Groupe de documents · 1936-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G3-4 · Groupe de documents · 1832-1914

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G10-12 · Groupe de documents · 1935-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G5-6 · Groupe de documents · 1823-1911

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G13-16 · Groupe de documents · 1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G4-5 · Groupe de documents · 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties. Ajouter au presse-papier

1G9-10 · Groupe de documents · 1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties. Ajouter au presse-papier

1G6-7 · Groupe de documents · 1882-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G7-8 · Groupe de documents · 1914-1960

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G9-10 · Groupe de documents · 1915-1932

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G6-7 · Groupe de documents · 1916-1932

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G11-12 · Groupe de documents · 1915-1936

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G13-14 · Groupe de documents · 1915-1932

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G14-15 · Groupe de documents · 1915-1944

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G9-11 · Groupe de documents · 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G12-14 · Groupe de documents · 1914-1956

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G10-11 · Groupe de documents · 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G15-17 · Groupe de documents · 1826-1913

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G8-9 · Groupe de documents · 1915-1935

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

G11-12 · Groupe de documents · 1915-1934

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties. Ajouter au presse-papier

1G3-4 · Groupe de documents · 1813-1833

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G11-12 · Groupe de documents · 1962-1973

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

G14-18 · Groupe de documents · 1936-1973

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G10-12 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G4-6 · Groupe de documents · 1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G6-7 · Groupe de documents · 1838-1913

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

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G10-11 · Groupe de documents · 1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

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1G7-8 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G15-18 · Groupe de documents · 1938-1973

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G9-11 · Groupe de documents · 1836-1911

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G18-20 · Groupe de documents · 1948-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G15-17 · Groupe de documents · 1974-1979

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G4-5 · Groupe de documents · 1843-1913

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G12-14 · Groupe de documents · 1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G10-11 · Groupe de documents · 1939-1985

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

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1G10-12 · Groupe de documents · 1934-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay

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1G4-5 · Groupe de documents · 1847-1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G18-21 · Groupe de documents · 1957-1973

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G16-19 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

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1G4-5 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

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G7-8 · Groupe de documents · 1823-1914

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.

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1G4-5 · Groupe de documents · 1836-1913

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G8-11 · Groupe de documents · 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G10-14 · Groupe de documents · 1829-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

G4-5 · Groupe de documents · 1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G13-14 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Ajouter au presse-papier

1G6-7 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Pouillat