matière première

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Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      matière première

      Terme générique industrie

      matière première

      Termes équivalents

      matière première

      • Employé pour ressource naturelle

      Termes associés

      matière première

      7 Descriptions archivistiques résultats pour matière première

      4H6 · Dossier · 1941-1948
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Échangistes de céréales : registre d’enregistrement, listes nominatives (1945).
      États de répartition des produits pétroliers, carbure et alcool à brûler (1943-1945).
      Pneus : registre des demandes et remises de pneus, certificats (1941-1944).
      Bois de chauffage, recensement des besoins pour 1941 et 1942 : tableau de recensement [1942].
      Chaussures, vêtements et articles ménagers : registres d’inscription de délivrance des vêtements, registre d’inscription des remises de carte, liste nominative, demandes, cartes, bons et coupons d’achat (1941-1948).
      Articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1945-1948).
      Beurre : listes nominatives des bénéficiaires des bons de beurre et non ayant droit, certificats de livraison à la coopérative laitière de Saint-Trivier-de-Courtes, fiches individuelles de production (1942-1943).

      Gaz.
      2O2 · Dossier · 1977-1980
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
      Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).

      Production et aides agricoles.
      3F6 · Dossier · 1920-1982
      Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
      Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
      Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
      Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
      SAFER : avis, notifications (1978-1982).
      Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
      Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
      Terres incultes : inventaire (1980).

      Seconde Guerre mondiale.
      4H2 · Dossier · 1939-1958
      Fait partie de Fonds communal de Léaz

      Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instructions (1939-1943).
      Comité d’arrondissement de secours national aux mobilisés : listes des souscripteurs, reçu, instructions (1940).
      Commerce, remplacement du cordonnier : demande individuelle, demande de renseignement (1941).
      Réquisition du foin et du fourrage : compte-rendu de réunion du conseil d’administration du syndicat agricole corporatif de Léaz, situation annuelle des ressources, correspondance (1940-1942) ; interdiction d’exportation des foins en Suisse : avis et correspondance avec la Préfecture (1942).
      Réquisitions des chevaux et des animaux de trait [1] : tableaux de recensement, déclarations, instructions (1943-1944).
      Locaux vacants, recensement des possibilités d’hébergement : état récapitulatif [1942].
      Réquisitions des armes : état des fusils remis la Kommandantur de Gex [1942].
      Prisonniers de guerre, souscription publique : liste des souscripteurs pour les prisonniers de guerre du pays de Gex (1940), demande individuelle de libération (1940).
      Dommages de guerre, indemnisation : décisions d’évaluation des montants des indemnités, tableaux d’affichage des décisions attributives de dommages de guerre, procès-verbaux de constat de notaires et de gendarmerie, déclaration de sinistre agricole, listes d’objets volés par les Allemands, déclarations individuelles, lettre du syndic de Léaz (1944-1958), inventaires du matériel existant et disparu à la date du 18 octobre 1940 au chantier de Fort l’Écluse (1940).

      [1] Documents en allemand et français

      Transport de gaz, métal.
      2O2 · Dossier · 1977-1980
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
      Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
      Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).