Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Tossiat (Ain, France)

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              2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Lavoirs publics.
              1M5 · Dossier · 1844-1909
              Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

              Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
              Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
              Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
              Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
              Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
              Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).

              Police des cours d’eau.
              3O2 · Dossier · an XI (1803)-1937
              Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

              Irrigation des prés : délibération, nomination de délégués aux rivières, rapport de l’ingénieur, arrêtés du maire, règlement, suppression des prises d’eau, réclamation, lettre du préfet (ans XI-XII, 1826, 1857-1860, 1885, 1893, 1921).
              Barrages d’irrigation, établissement et suppression : arrêté préfectoral, mise en demeure des propriétaires de produire leurs titres, plan, correspondance (1826, 1854-1860, 1936-1937).
              Projet de règlement général des irrigations de la Reyssouze : avis d’enquête, rapport de l’ingénieur, pétition, correspondance (1870).
              Demande de classement d’un canal de dérivation de la Reyssouze : délibération, pétition des habitants et du conseil municipal, registre d’enquête (1870).
              Contravention des sieurs Berger et Odet : lettre du préfet (1870).
              Détournement des eaux de la Chanaz par le sieur Bollet pour l’alimentation d’une botasse privée : réclamation des habitants du hameau de Mulaty, correspondance (1870-1871)
              Pétition des habitants du bourg et du hameau de Mas Gruzin contre l’utilisation illégale des eaux de la Reyssouze (1874).
              Rouissage du chanvre dans l’eau : correspondance (1907).