mariage

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        mariage

        • UF nuptialité

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        174 Archival description results for mariage

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        E70 · File · 1796-1970
        Part of Fonds communal de Villebois

        Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
        Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
        Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
        Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).

        1892-1950
        E64 · File · 1892-1950
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).

        E65 · recordgrp · 1819-1984
        Part of Fonds communal d'Attignat

        Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
        Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

        E23 · File · 1826-1982
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Instructions et circulaires (1910-1920).
        Tenue des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées, lettre, bordereaux de transmission des registres d’état civil (1879, 1891, 1978-1982).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1826-1956).