Zone d'identification
Cote
1M1
Titre
Maison d’école [1].
Date(s)
- 1844-1959 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acquisition d’un bâtiment avec dépendances appartenant à Charles Chanin : actes, purges d’hypothèques, correspondance (1844-1846).
Travaux d’appropriation : cahier des charges, devis estimatif et supplémentaire, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, plans, correspondance (1854-1856).
Réfection de la toiture : devis estimatifs, délibération (1947).
Travaux d’aménagement : mémoires des travaux (1958-1959).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Bâtiment communal servant à la fois de mairie et d’école, parfois aussi appelé « maison commune » ou « mairie-école ».
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » bâtiment administratif » hôtel de ville
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » fiscalité » fiscalité immobilière » publicité foncière
- minute notariale
- cahier des charges
- pièce comptable
- procès-verbal
- adjudication
- plan
- aménagement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement