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          2 Descriptions archivistiques résultats pour maire

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Administration générale du syndicat.
          S1 · Dossier · 1867-1955
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
          Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
          Correspondance (1867-1933, 1951).
          Comptes de gestion (1914-1921).
          Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
          Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
          Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
          Aménagement de la Saône.
          3O3 · Dossier · 1840-1906
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
          Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
          Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
          Extraction de sable : notification (1887).
          Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).