Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
élu
Terme générique élection
élu
Terme spécifique conseiller d'arrondissement
Terme spécifique conseiller général
Terme spécifique conseiller municipal
Terme spécifique conseiller régional
Terme spécifique échevin
Terme spécifique maire
Terme spécifique parlementaire
Terme spécifique président d'établissement public de coopération intercommunale
Terme spécifique président du conseil général
Terme spécifique président du conseil régional
Termes équivalents
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Termes associés
élu
Terme associé personnalité
Terme associé intervention d'élu