Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

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              4 Descriptions archivistiques résultats pour Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              4D1 · Dossier · an IX (1801)-1822
              Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

              Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.

              Communaux cultivés.
              1N6 · Dossier · an II (1794) - 1959
              Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

              Communal du Grand Gué : plan (1888).
              Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
              Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
              Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
              Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
              Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).

              Contentieux.
              4D3 · Dossier · 1735-1897
              Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

              Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
              Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).

              Production et aides agricoles.
              3F2 · Dossier · [1822]-1980
              Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

              Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
              Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
              Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
              Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
              Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
              Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
              Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).