Longecombe (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune ; depuis 1964-08-27)

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              1O2 · Dossier · 1894-1936
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
              Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
              Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
              Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
              Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
              Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).

              1O10 · Dossier · an VIII (1800)-1963
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
              Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
              Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
              Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
              Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
              Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
              Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
              Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
              Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
              Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
              Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).

              3D1 · Dossier · an IX (1801)-1962
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
              Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
              Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
              Coupures de presse (1958-1962).