livre comptable

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      livre comptable

        Equivalent terms

        livre comptable

        • UF grand livre

        • UF livre journal

        • UF journal centralisateur

        • UF fiche comptable

        Associated terms

        livre comptable

          11 Archival description results for livre comptable

          11 results directly related Exclude narrower terms
          Fonds privé de Victor Carre
          FRAC01444-S2 · Fonds · 1832-1926

          Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

          Untitled
          Travaux.
          1O9 · File · 1874-1930
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Livres de détail spécial pour les mandats émis pour le service des chemins vicinaux (1874-187.).
          Gravières, règlementation : arrêté du maire : (1908) ; exploitation pour l’empierrement des chemins : extraction du gravier, traités de gré à gré, indemnisation, correspondance (1878, 1885-1887, 1898, 1901, 1906) ; ouverture d’une gravière située sur la commune de L’Abergement-Clémenciat : acte d’acquisition de terrains, procès-verbal de la commission départementale, plan parcellaire, correspondance (1929-1930).

          Patrimoine et musique.
          2R1 · File · 1891-1920
          Part of Fonds communal de Chaley

          Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
          Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

          3R1 · File · 1911-1983
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
          Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
          Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
          Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
          Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
          Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].

          FRAC01115-S3 · Fonds · 1921-1930

          Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

          Untitled
          3G1 · File · 1841-1970
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
          Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre Jean-Marie Chossat père, charpentier de Polliat (1868) ; inscriptions en faveur de la commune contre divers particuliers (1841-1865) ; mainlevées de saisie-opposition (1905, 1913).
          Service du cadastre, révision cadastrale des propriétés bâties : état des rectifications à opérer sur l’état général, demandes de déclaration (1970).

          [1] Il s’agit des livres de détail des recettes et dépenses (1909-1925), des bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1925-1931) et des comptes de gestion (1928-1930).

          1N3 · File · 1854-1957
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
          Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
          Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).

          [1] On trouve aussi le terme de « serve ».
          Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
          Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
          Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
          Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).