livre comptable

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      livre comptable

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        livre comptable

        • Employé pour grand livre

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        livre comptable

          11 Descriptions archivistiques résultats pour livre comptable

          11 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          3R1 · Dossier · 1911-1983
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
          Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
          Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
          Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
          Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
          Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].

          1N3 · Dossier · 1854-1957
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
          Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
          Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).

          [1] On trouve aussi le terme de « serve ».
          Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
          Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
          Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
          Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).

          FRAC01211-S5 · Fonds · 1945-1970

          Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.

          Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
          FRAC01211-S4 · Fonds · 1946-1971

          Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

          Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
          FRAC01115-S3 · Fonds · 1921-1930

          Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

          Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
          Fonds privé de Victor Carre
          FRAC01444-S2 · Fonds · 1832-1926

          Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

          Carre, Victor (18..-193?)
          Patrimoine et musique.
          2R1 · Dossier · 1891-1920
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
          Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

          3G1 · Dossier · 1841-1970
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
          Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre Jean-Marie Chossat père, charpentier de Polliat (1868) ; inscriptions en faveur de la commune contre divers particuliers (1841-1865) ; mainlevées de saisie-opposition (1905, 1913).
          Service du cadastre, révision cadastrale des propriétés bâties : état des rectifications à opérer sur l’état général, demandes de déclaration (1970).

          [1] Il s’agit des livres de détail des recettes et dépenses (1909-1925), des bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1925-1931) et des comptes de gestion (1928-1930).

          Travaux.
          1O9 · Dossier · 1874-1930
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Livres de détail spécial pour les mandats émis pour le service des chemins vicinaux (1874-187.).
          Gravières, règlementation : arrêté du maire : (1908) ; exploitation pour l’empierrement des chemins : extraction du gravier, traités de gré à gré, indemnisation, correspondance (1878, 1885-1887, 1898, 1901, 1906) ; ouverture d’une gravière située sur la commune de L’Abergement-Clémenciat : acte d’acquisition de terrains, procès-verbal de la commission départementale, plan parcellaire, correspondance (1929-1930).