livre comptable

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour livre comptable

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
          FRAC01115-S3 · Fonds · 1921-1930

          Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

           Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)