élevage

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        Guerres napoléoniennes.
        4H2 · File · 1812-1823
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).

        Pâturage et vaine pâture.
        1N7 · File · 1815-1942
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
        Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
        Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
        Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).

        4H2 · File · 1877-1943
        Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
        Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
        Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
        Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
        Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
        Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
        Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
        Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
        Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
        Cantonnement des troupes (1943).

        Seconde Guerre mondiale.
        4H2 · File · 1939-1962
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Recensement militaire, recensement des résistants inhumés sur le territoire communal, ravitaillement et rationnement, garde de nuit, prisonniers de guerre : listes nominatives, états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, contrats de louage de travail, registre des cartes d’alimentation, instructions, correspondance.

        École primaire communale.
        1R1 · File · 1889-1982
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Instituteurs et institutrices, nomination : notifications (1974-1977).
        Récitation (1946).
        Cession de mobilier scolaire aux écoles privées de Vonnas et Châtillon-sur-Chalaronne : délibération, correspondance (1953).
        Distribution de lait dans les écoles : délibérations, correspondance (1955-1958).
        Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1976-1982).