élevage

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      élevage

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      élevage

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        élevage

        159 Descriptions archivistiques résultats pour élevage

        6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Syndicats agricoles.
        3F5 · Dossier · 1909-1991
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
        Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
        Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
        Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
        Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
        3F12 · Dossier · 1923-1975
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
        Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
        Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
        Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
        Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
        Taxes.
        2L3 · Dossier · 1869-1887
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).
        Taxes et Institut géographique national (IGN).
        3G2 · Dossier · 1865-1980
        Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Taxe municipale sur les chiens : rôle (1865-1935) ; suppression de la taxe (1961).
        Taxe sur les billards (1872).
        Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, vélocipèdes (1873-1910).
        Taxe sur les gardes-chasse et chiens (1914-1918).
        Institut géographique national (IGN) : arrêté portant sur les travaux de mise à jour des cartes (1980).
        Taxes, contributions, exonérations.
        1G15 · Dossier · 1891-1981
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).