élection sénatoriale

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        • Employé pour élection au Conseil de la République

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        Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
        1K5 · Dossier · 1876-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1880-1980).
        Conseil de la République (1946-1955).
        Législatives (1876-1981).
        Élections générales (1945-1946).
        Cantonales (1885-1982).
        Conseil d’arrondissement (1885-1937).
        Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).