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        5 Descriptions archivistiques résultats pour élection

        Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
        1K5 · Dossier · 1876-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1880-1980).
        Conseil de la République (1946-1955).
        Législatives (1876-1981).
        Élections générales (1945-1946).
        Cantonales (1885-1982).
        Conseil d’arrondissement (1885-1937).
        Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
        Cotisations et charges sociales, gestion collective.
        2K3 · Dossier · 1953-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
        URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
        IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
        CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
        Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
        Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
        CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
        Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).