élection

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        Défense de la ville.
        EE2 · File · 1599, 1606
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Ordre aux syndics et habitants de Revonnas, Journans, Tossiat, Saint-Martin-du-Mont, Meyriat et Neuville-sur-Ain de fournir des « berrots » pour charrier de la pierre de Jasseron pour « couvrir l’estanche du fossel du fort Saint Maurice » (1599, 25 octobre).
        Ordre aux habitants de Tossiat et Journans de fournir un char pour le transport de « la grosse pierre qui est nécessaire pour couvrir l’estanche d’eau faite aux fossés de cette citadelle » [1] (1599, 9 décembre).
        Liste des personnes ayant transporter des bottes depuis la citadelle du bourg au fort Saint Maurice (1606).

        [1] La commune de Saint-Martin-du-Mont en fournira deux et celle de Neuville-sur-Ain un.

        3H2 · File · 1862-1943
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
        Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863) ; désordres observés par la compagnie : lettre du maire de Saint-Martin-du-Mont (1864) ; arrêtés préfectoraux, lettres du préfet (1873, 1879, 1905, 1909).
        Effectifs et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications, lettres de démission (1863-1943) ; salaire du tambour des sapeurs-pompiers : notification, correspondance (1865) ; états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers (1907-1914).
        Armement, délivrance des armes : correspondance (1863-1878).
        Distinctions honorifiques : notices individuelles, correspondance (1880-1920).
        Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1864-1932).
        Cérémonies publiques, banquet des pompiers, fête du 14 juillet : octroi d’une gratification, facture, délibérations (1864-1865, 1869, 1892-1905) ; réunion des compagnies à Montluel : avis du préfet (1865).
        Demande en dégrèvement de 3 journées de prestations sur les chemins vicinaux : demande, avis du préfet (1870).
        Projet d’assurance contre les accidents : modèles, instructions (1924).
        Union départementale des sapeurs-pompiers de l’Ain : reçu de cotisation (1926).
        Instructions et circulaires (1900-1936).