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        Édifices du culte.
        DD2 · Dossier · 1608-1789
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
        Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).