élection

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      élection

        Associated terms

        2 Archival description results for élection

        Défense de la ville.
        EE2 · File · 1599, 1606
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Ordre aux syndics et habitants de Revonnas, Journans, Tossiat, Saint-Martin-du-Mont, Meyriat et Neuville-sur-Ain de fournir des « berrots » pour charrier de la pierre de Jasseron pour « couvrir l’estanche du fossel du fort Saint Maurice » (1599, 25 octobre).
        Ordre aux habitants de Tossiat et Journans de fournir un char pour le transport de « la grosse pierre qui est nécessaire pour couvrir l’estanche d’eau faite aux fossés de cette citadelle » [1] (1599, 9 décembre).
        Liste des personnes ayant transporter des bottes depuis la citadelle du bourg au fort Saint Maurice (1606).

        [1] La commune de Saint-Martin-du-Mont en fournira deux et celle de Neuville-sur-Ain un.

        AA2 · File · 1596, 1604, 1770
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
        Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
        Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).