élection

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      élection

      Terme générique opinion

      élection

      Termes équivalents

      élection

        Termes associés

        élection

        4 Descriptions archivistiques résultats pour élection

        Sources.
        3N1 · Dossier · 1821-1950
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Source de la Reyssouze, disparition partielle des eaux : réponse du préfet (1821) ; travaux de déblaiement : correspondance (1823, 1825). Source des époux Lapicotière au lieudit Machuret, indemnisation : lettre adressée au préfet, demande d’indemnisation pour le captage de la source (1894-1895). Source de Chalix : lettre du maire de Tossiat (1950).
        Élections socioprofessionnelles.
        1K7 · Dossier · 1886-1945
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, révision des listes (1920, 1925-1936).
        Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1939, 1945).
        Tribunal et chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement (1886-1938, 1945) [1].

        [1] De 1933 à 1938, on trouve les procès-verbaux d’élection centralisateurs à Tossiat pour les communes de Tossiat, Journans, La Tranclière et Certines ainsi que les listes électorales pour ces trois autres communes pour 1937 et 1945.
        Défense de la ville.
        EE2 · Dossier · 1599, 1606
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Ordre aux syndics et habitants de Revonnas, Journans, Tossiat, Saint-Martin-du-Mont, Meyriat et Neuville-sur-Ain de fournir des « berrots » pour charrier de la pierre de Jasseron pour « couvrir l’estanche du fossel du fort Saint Maurice » (1599, 25 octobre).
        Ordre aux habitants de Tossiat et Journans de fournir un char pour le transport de « la grosse pierre qui est nécessaire pour couvrir l’estanche d’eau faite aux fossés de cette citadelle » [1] (1599, 9 décembre).
        Liste des personnes ayant transporter des bottes depuis la citadelle du bourg au fort Saint Maurice (1606).

        [1] La commune de Saint-Martin-du-Mont en fournira deux et celle de Neuville-sur-Ain un.
        Administration générale.
        11W1 · Dossier · 1982-2011
        Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

        Constitution : arrêté préfectoral (1982).
        Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
        Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
        Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
        Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).