Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Tossiat (Ain, France)

        Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Lavoirs publics.
              1M5 · Dossier · 1844-1909
              Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

              Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
              Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
              Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
              Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
              Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
              Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).