La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Courtes (Ain, France)

        La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Chemins ruraux et communaux.
              O5 · Dossier · 1886-1936
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886).
              Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, procès-verbal d’estimation de terrain, acte, correspondance (1887-1888).
              Chemin rural n°1, élargissement, entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et le hameau de la Basse Chanée et ouverture et reconnaissance : arrêté de reconnaissance, actes, arrêtés préfectoraux, projet, plans, correspondance (1913).
              Chemin rural des Piffauds à Barberet, amélioration et empierrement : listes nominatives des souscriptions particulières (1934-1936).
              Chemin communal dit des Étés, rectification sur une longueur de 141,70 mètres : arrêté préfectoral, avis d’enquête publique, projet, rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire (1907).
              Chemin communal dit de La Luminaire, élargissement et ouverture d’un prolongement : arrêté préfectoral, devis et détail estimatif des travaux, avis d’enquête publique, actes, plan parcellaire, correspondance (1911).
              Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt, élargissement entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 et entre le chemin vicinal ordinaire n°2 et la Petite Forêt : procès-verbal de réunion préparatoire des intéressés pour une association syndicale, actes, plan parcellaire, correspondance (1930).