La Croisée (Courtes, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Courtes (Ain, France)

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              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Police économique.
              I2 · Dossier · 1869-1982
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Débits de boisson : autorisation temporaire de buvette (1922) ; déclarations d’ouverture, mutation et fermeture (1965-1982).
              Débit de tabac : autorisation (1869) ; correspondance (1963).
              Hôtel-restaurant Pomathios situé au lieudit La Croisée : arrêté de classement (1962).