inventaire

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      inventaire

        Termes équivalents

        inventaire

          Termes associés

          inventaire

            1 Descriptions archivistiques résultats pour inventaire

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
            3D1 · Dossier · an IX (1801)-1962
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
            Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
            Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
            Coupures de presse (1958-1962).