inventaire

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            Cimetière.
            4N1 · File · 1881-1994
            Part of Fonds communal de Chaley

            Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).

            3D1 · File · an IX (1801)-1962
            Part of Fonds communal de Chaley

            Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
            Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
            Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
            Coupures de presse (1958-1962).