inventaire

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            Cimetière.
            4N1 · File · 1881-1994
            Part of Fonds communal de Chaley

            Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).

            1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
            Part of Fonds communal de Chaley

            Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
            Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
            Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
            Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
            Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
            Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
            Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
            Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
            Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
            Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
            Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
            Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
            Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
            Location d’un appartement à la Grille (1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
            Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).

            3D1 · File · an IX (1801)-1962
            Part of Fonds communal de Chaley

            Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
            Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
            Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
            Coupures de presse (1958-1962).