inventaire

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            Première Guerre mondiale.
            4H3 · File · 1914-1920
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Notes thématiques d’Élie Robin secrétaire de mairie sur le déroulement des événements (1914) [1].
            Soldats mobilisés : cahier d’enregistrement des mobilisés (s.d.) [2].
            Morts pour la France : affiches (s.d.).
            Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des permissionnaires, registres à souche des permis de circulation, ravitaillement en sucre, bons d’essence, états récapitulatifs des déclarations de surfaces ensemencées, statistiques céréalières, réquisitions en vin, carnets de récolte de céréales, déclarations, bulletins de chargement ou de conduite, bons d’alimentation, instructions et circulaires (1914-1920).
            Hébergement des évacués de Belfort [3] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1916) ; dégâts occasionnés par les évacués dans le bâtiment de monsieur Deschaud : devis estimatif [1916] ; aide de la Croix Rouge américaine : listes du matériel envoyé, carte postale, correspondance (1918).

            [1] Élie Robin était secrétaire de mairie et très probablement également instituteur de l’école communale à cette période. Une circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d’Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts demande aux instituteurs non mobilisés de « prendre des notes sur les événements auxquels ils assisteraient pendant la durée de la guerre et à les consigner afin de les fixer dans la mémoire collective et de les préserver de l’oubli ». Sorte de répertoire d’histoire locale, ces « notes communales » sont un exposé des divers aspects de la vie de la commune pendant le conflit : mobilisation, administration de la commune, vie à l’arrière, vie économique, enfants et garderies…
            [2] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, décoration, prisonnier, retour et mort.
            [3] Tout au long de la guerre des territoires placés sur la ligne du front sont évacués des « bouches inutiles », c’est-à-dire, des femmes, vieillards, enfants et malades qui ne sont pas nécessaires pour la défense de la zone. C’est pour cela que le 2 août 1914 le général Thévenet, commandant de la place de Belfort ordonne leur évacuation. Dès le 4 août 1914 et jusqu’au 15 août entre 20 000 et 25 000 personnes sont évacuées de Belfort par des trains dédiés en direction, notamment, des départements du Doubs, du Jura, de l’Ain et de l’Isère qu’il faudra, dès lors, loger et nourrir pendant un an. En effet, ces réfugiés recevront l’autorisation de réintégrer leurs maisons durant l’été de 1915.

            1S7-9 · recordgrp · 1850-1907
            Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

            Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.

            École primaire communale.
            R1 · File · 1851-1980
            Part of Fonds communal de Courtes

            État du local et du mobilier de classe (1862).
            Rapport annuel (1877).
            Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
            Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
            Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
            Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
            Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
            Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
            Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
            Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
            Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).

            [2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.

            G18 · File · 1871-1902
            Part of Fonds communal de Courtes

            Poids et mesures. – Vérification : courrier (1871). Direction générale des contributions directes. – Bureau de l’enregistrement de Saint-Trivier-de-Courtes : listes des ventes, donations, partages et autres actes translatifs de propriétés (s.d.). Perception. – Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire (1902).

            Première Guerre mondiale.
            H13 · File · 1914-1920
            Part of Fonds communal de Courtes

            Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
            Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).