installation sanitaire publique

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Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      installation sanitaire publique

      Terme générique équipement collectif

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        Termes équivalents

        installation sanitaire publique

        • Employé pour toilettes publiques

        • Employé pour bains-douches

        Termes associés

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour installation sanitaire publique

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1O11 · Dossier · 1937-1943
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.