installation sanitaire publique

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      Termes hiérarchiques

      installation sanitaire publique

      Terme générique équipement collectif

      installation sanitaire publique

        Termes équivalents

        installation sanitaire publique

        • Employé pour toilettes publiques

        • Employé pour bains-douches

        Termes associés

        installation sanitaire publique

          4 Descriptions archivistiques résultats pour installation sanitaire publique

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Toilettes publiques.
          1M5 · Dossier · 1972-1974
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
          Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).

          1O11 · Dossier · 1937-1943
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.

          M4 · Dossier · 1790-1973
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
          Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
          Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
          Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
          Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).

          [1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.

          Bâtiments communaux.
          1M3 · Dossier · 1888-1973
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
          Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
          Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
          Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
          Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).