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            11 Archival description results for inspection

            1R1 · File · 1855-1978
            Part of Fonds communal de Chaley

            Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
            Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
            Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
            Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
            Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
            Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
            Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

            5I6 · File · 1852-1979
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
            Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
            Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

            1R1 · File · 1843-1982
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
            Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
            Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
            École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
            Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
            Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
            Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
            [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.

            5I2 · File · 1909-1964
            Part of Fonds communal de Chaley

            Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
            Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).

            5Q5 · File · 1856-1926
            Part of Fonds communal de Journans

            Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
            Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
            Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
            Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
            Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
            Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

            Écoles.
            4M2 · File · 1963-1980
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
            Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
            Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).

            1R2 · File · 1855-1980
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
            Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
            Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
            Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
            Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
            Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
            Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
            Ramassage scolaire (1963-1979).
            Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

            3D2 · File · 1899-1982
            Part of Fonds communal de Lent

            Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
            Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
            Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
            Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
            Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)

            1866-1953
            5Q3 · File · 1866-1953
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
            Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
            Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

            5Q7 · File · 1874-1919
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
            Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
            Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
            Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).