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            3 Descriptions archivistiques résultats pour inspection

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            5I2 · Dossier · 1909-1964
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
            Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).

            5I6 · Dossier · 1852-1979
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
            Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
            Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

            Écoles primaires communales.
            1R1 · Dossier · 1843-1982
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
            Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
            Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
            École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
            Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
            Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
            Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
            [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.