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Descriptions archivistiques
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Viticulture.
3F2-4 · Groupe de documents · 1934-1974
Fait partie de Fonds communal de Chaley

Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.

Vaccinations.
5I4 · Dossier · 1853-1952
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).

Vaccinations.
5I7 · Dossier · 1843-1945
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Listes nominatives des enfants vaccinés ([1906]-1945) ; envoi du tableau statistique, désignation du médecin, instructions, correspondance (1843-1844, 1915-1936).

3F3 · Dossier · 1850-1982
Fait partie de Fonds communal du Plantay

Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).

[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.

5Q8 · Dossier · 1885-1932
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).

1Q5 · Dossier · 1879-1978
Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).