Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964). État du matériel et mobilier communaux (s.d.). Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).
[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents. Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791). Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV). Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII). Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845). Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
