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Descriptions archivistiques
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1D1 · Dossier · 1790-1837
Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1D1 · Dossier · 1815-1861
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

1D3 · Dossier · an XII – 1838
Fait partie de Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.

01F001_003 · Pièce · 1806
Fait partie de Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

01F001_004 · Pièce · 1806
Fait partie de Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

01F001_001 · Pièce · 1806
Fait partie de Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

01F001_002 · Pièce · 1806
Fait partie de Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».