01L013_006
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Item
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1903
Part of Fonds communal de Béréziat
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04H002_003
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Item
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1916
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
2F2
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File
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1921, 1924
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).
4F1
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File
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1920
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation de la taxe sur le pain : arrêté du maire.
FRAC01412-S2-4
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Fonds
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1902-1926
Registres des farines, agendas de bureau servant de livres de comptes.
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