Contingent : correspondance (an X-an XI). Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889). Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919). Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]). Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921). Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1819, 1923-1948, 1957).
Garde nationale, recensement : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste de recensement des citoyens mobilisables, registres matricule (1815, 1848, 1870). Garde nationale mobile : état nominatif des classes de 1864 à 1866 (1868). Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; changement de domicile : registre, déclarations individuelles (1878-1926).
Règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (1914-1920). Militaires, soldats décédés, disparus ou blessés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires, notifications, « Morts pour la France » (1914-1922) ; sursis et réformés (1914-1918) ; courrier adressé au maire (1914-1915). Soldats « Morts pour la France », réalisation d’un tableau renfermant les photographies des soldats : liste nominative, délibération, lettre (1922). Contrôle de la circulation des personnes : directives préfectorales, recherche d’évadés et de déserteurs, télégrammes (1915-1918). Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : listes nominatives, délibérations, indemnisation des dépenses occasionnées, notifications, pièces comptables, correspondance (1915-1922). Prisonniers de guerre et main d’œuvre agricole : demandes, correspondance (1916-1919). Réquisitions militaires : répartition, livraison, instructions, correspondance (1914-1920). Secours aux mobilisés : confection et envoi de vêtements chauds, aide aux familles de militaires, subventions, délibérations, reçus, correspondance (1914-1925). Rationnement : répartition générale des denrées alimentaires, listes nominatives, cartes d’alimentation, instructions, correspondance (1914-1920). Comité communal d’action agricole, création : délibération (1916). Dépenses occasionnées pour les communes par l’état de guerre : notification d’une subvention (1920).
Armée territoriale, préparation du recensement : feuilles de renseignements, avis d’inscription (1874) ; établissement d’un champ de tir à Pont-d’Ain : correspondance (1881) ; changement de domicile : déclarations individuelles (1886-1889) ; demande de rattachement du canton de Pont-d’Ain à celui de Bourg [1] : étude et avis du conseil municipal [vers 1880].
[1] Jusqu’ici, le canton de Pont-d’Ain était rattaché à celui de Belley.
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, instructions, correspondance (1791, an IV, an VI, 1831-1870). Garde nationale mobile : relevés et états nominatifs délibérations ([avant 1840], 1840, 1870, 1872-1873).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, liste nominative, état récapitulatif (1874), état nominatif des hommes des classes de 1890 et 1891 mobilisés (1907) ; préparation du recensement des classes 1855 à 1866 : avis d’inscription, feuilles de renseignement, listes des hommes signalés (1874). Garde nationale : supplément à la liste de recensement des citoyens mobilisables (1842), appel de recensement (1871). Garde nationale sédentaire et mobile : constitution du conseil de recensement, relevés nominatifs des hommes mobilisés, délibération (1870). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1934), registres à souche des changements de résidence (1877-1888, 1913-1938, 1965). Congés : autorisation de congé accordée à C. N., sapeur-pompier de 1ère classe du régiment d’infanterie des sapeurs-pompiers (1874).
Préparation du recensement : extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1910-1939). Soutiens de famille (1909-1911).
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.
Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826, 1846). Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870). Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).
Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1822-1919). Congés : demandes, certificats, instructions, correspondance (ans II-IX, 1825, 1830, 1892). Déserteurs et insoumis : registre des déserteurs, liste nominative des insoumis du canton, notifications de jugement, instructions, correspondance (ans X-XIII, 1828-1854, 1870, 1910). Disparus : acte de disparition de Joseph Gerbe (1858). Permissions agricoles : notification, instruction (1902, 1905).
Dossier individuel d’exemption d’A. H. B. (1925) ; avis d’inscription, notices individuelles, listes, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, instructions, correspondance (1867-1868, 1871, 1900-1949) ; soutiens de famille : extraits du registre des décisions du conseil cantonal, instructions (1907, 1913).
Réquisitions et dépenses de guerre : liste nominative des habitants, listes des conscrits, états des fournitures faites aux armées, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêtés préfectoraux, vérification du nivellement des dépenses, correspondance.
Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).
Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).
