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Descriptions archivistiques
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Fonds privé de Victor Carre
FRAC01444-S2 · Fonds · 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

 Carre, Victor (18..-193?)
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
FRAC01115-S3 · Fonds · 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

 Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)