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Archival description
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Céréaliculture.
3F2 · File · 1907-1960
Part of Fonds communal de Béréziat

Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles de récolte de blé.

Fiscalité.
1G17 · File · 1852-1982
Part of Fonds communal de Béréziat

Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1926-1952) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1959-1982).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1950).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : listes nominatives, tableaux des coefficients d’adaptation, correspondance (1933-1982).
Commissaires-répartiteurs : liste nominatives (1867-1934).
Correspondance diverse (1852-1953).

Police économique.
1I2 · File · 1852-1982
Part of Fonds communal de Béréziat

Réglementation de police des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêtés du maire, correspondance (1852-1853, 1883, 1916).
Débits de boisson : déclarations, autorisations permanentes, autorisations de fermeture tardive, récépissés, pièces justificatives, correspondance (1865-1933).
Débits de tabac : arrêté du maire, notification, candidature (1880, 1920, 1982).
Hôtels et auberges : arrêté municipal prescrivant l’affichage de la loi du 18 avril 1889 (1889).

Pompes funèbres.
1I3 · File · 1891-1982
Part of Fonds communal de Béréziat

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

Justice.
3I2 · File · 1833-1959
Part of Fonds communal de Béréziat

Assistance judiciaire, extraits de jugements, demandes de renseignements, correspondance avec le juge de paix de Montrevel ou le procureur du parquet de Bourg (1855-1894) ; affaires particulières (1833-1955) ; demandes de réhabilitation (1953-1959).

Chambres consulaires.
1K8 · File · 1886-1982
Part of Fonds communal de Béréziat

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1982). Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1886-1979).