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Descriptions archivistiques
Le Foyon (Sulignat, Ain, France ; lieudit)
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Lotissements.
T1 · Dossier · 1965-1979
Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit Le Foyon appartenant à E. N. : plans, correspondance (1965-1967).
Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit La Balme et appartenant à A. M. : plan, correspondance (1970).
Lotissement Brasset : rapport d’étude géotechnique, enquête hydrogéologique et géophysique (1979).