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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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Descriptions archivistiques

Danciat (Val-Suran, Jura, France ; ancienne commune)

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Biens communaux.

1N2 · Dossier · 1827-1832

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

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