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Chemin de grande communication 25 (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Dommartin
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Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
1O2 · File · 1875-1982
Part of Fonds communal de Dommartin

Chemin de grande communication n°25 de Neuville-les-Dames à Dommartin, alignement dans la traverse de Dommartin : plan d’alignement (1875).
Chemin d’intérêt commun n°30 allant de Villars à Saint-Trivier-de-Courtes, alignement dans la traverse de Dommartin : arrêté préfectoral, plan d’alignement (1896).
Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1890, 1896, 1906-1935, 1976-1982).