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Descriptions archivistiques
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1O4 · Dossier · 1849-1852, 1869
Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Chemin d’intérêt commun n°72, rectification du tracé au hameau de Coberthoud : pétition, rapports de l’agent-voyer, délibération, correspondance (1869). Chemin de moyenne communication de Dommartin à Béréziat, ouverture [1] : réclamations d’indemnités, correspondance (1849-1852).

Contribution foncière.
1G1 · Dossier · 1790-1791
Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.